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Thermes Digne-les-Bains

Mentions légales

1. Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.thermesdignelesbains.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Site (ci-après "le site") :

https:www.thermesdignelesbains.com

3. Éditeur (ci-après "l'éditeur") :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.thermesdignelesbains.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Les Thermes de Digne-les-Bains, 29 Avenue des Thermes, 04000 – Digne-les-Bains
Responsable publication : Madame LEMER Véronique, directrice.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Les mises à jour sont assurés par le service communication et marketing des Thermes de Digne-les-Bains.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Madame LEMER Véronique, directrice.

4. Hébergeur (ci-après "l'hébergeur") :

https://www.thermesdignelesbains.com est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

5. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site https://www.thermesdignelesbains.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.thermesdignelesbains.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.thermesdignelesbains.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.thermesdignlesbains.com est mis à jour régulièrement par Les Thermes de Digne-les-Bains. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

6. Accès au site :

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

9. Limitations de responsabilité :

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Les Thermes de Digne-les-Bains, ne pourront également être tenus responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.thermesdignelesbains.com
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10. Crédits photographiques :

Office de Tourisme de Digne-les-Bains
Photographe de M. Boutin

11. Loi applicable :

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

12. Contactez-nous :

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous adresser un message sur la page contact du site.

13. Création du site internet - Conception, webdesign et développement

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